V-Twin Sport Club

moais suis pas convaincu que ce ne soit que de la faut simple...

ça se discute, ok, mais il s'agit tout de même d'une escroquerie, et peu importe le montant à mon sens

Ben dit germ@ine a écrit :Perso, je trouve que falsifier des notes de frais, c'est plutôt grave, mais bon...

C'est ta conscience qui parle...
Mais ne le dis pas. Minimise à fond.

Le licenciement pour être légitime doit reposer sur un motif réel et sérieux. Les faits invoqués par l'employeur doivent être exacts, précis, objectifs et revêtir une certaine gravité.

Même s'ils sont établis et objectifs (en l'occurrence la falsification de la note), les faits invoqués par l'employeur peuvent ne pas être suffisamment sérieux pour justifier un licenciement personnel.

En droit, la sanction doit être proportionnelle à la gravité de la faute commise.
Le licenciement est une sanction, dans le cas présent elle semble disproportionnée.
Toutefois, seul le juge (et non l'employeur) peut estimer la nature de la faute et si le licenciement est justifié.
Pour ce type de faute, un avertissement écrit aurait dû suffire.
Seul l'éventuelle répétition de cette faute pourrait la transformer en faute grave.

Dans le cas de Ben, il est clair que l'employeur saute sur l'occasion pour le virer alors que sa vraie motivation est ailleurs (vraisemblablement refus de le faire progresser et payer plus cher...)

Il faut adopter une position raisonnée et mettre en place la stratégie adaptée :

Ben veut il conserver son poste et rester dans cette boite ?
Ben accepte t'il de subir une procédure pour faute grave (à mon sens injustifiée)sans rien dire ?
Ben estime t'il que le licenciement est abusif et est prêt à engager une procédure ? (le but étant non pas de réintégrer son poste mais de faire condamner son employeur)

Dans ce cas, même si la faute est caractérisée, la gravité est relative et l'acte commis peut s'expliquer par l'attitude de l'employeur qui accepte puis refuse de prendre en charge l'amende.
Est il possible de prouver que l'employeur avait au préalable l'intention de se séparer de Ben (proposition de son poste à une autre personne avant que la procédure soit entamée) et que la faute choisie n'est qu'un prétexte.

Accumuler le maximum d'élément en sa faveur, prendre l'assistance d'un conseiller (délégué syndical ou avocat) pour assister à l'entretien préalable.
Se présenter à l'entretien avec un avocat est le mieux bien sur, l'employeur change rapidement de ton dans ce cas et mesure ses paroles...

Pour resituer le contexte de la "faute" :
la falsification des frais ou surestimation est un sport national (c'est moi qui les vérifie dans mon job et régulièrement je tire les oreilles).
Si cela était une faute grave qui justifiait un licenciement la moitié de mes collègues (y compris mon directeur...) devrait être dehors...
Les entreprises de transport pourraient aussi virer tous leurs chauffeurs...

Dans le même style, c'est comme utiliser le téléphone de son bureau pour des appels persos.
Si vous ne passez pas 2 heures par jour pour appeler dix correspondants au dom tom mais que vous vous contentez d'appeler maman pour son anniv ou votre pote pour savoir s'il peut déjeuner avec vous, y a pas de faute justifiant un licenciement.
Y'a juste matière à coller un avertissement.

je pense très sincèrement que c'est une faute grave.. bref, c'est pas le lieu pour en discuter....

au fait djack, juste pour info, la présence d'un avocat aux côtés d'un employé lors d'un entretien préalable n'est pas autorisée...

Si si, c'est le lieu pour en discuter!!

Deux gars qui semblent calés, c'est la fête...par contre, le fait que vous ne soyez pas d'accord me fait penser que ça va être plus compliqué qu'il n'y parait.

En ce qui me concerne, est-ce que je veux réintegrer la boite?
Je sais même plus...
Ce qui est sûr, c'est que je veux à court terme me casser de là et dans l'idéal, la transition se serait faite en douceur mais là, c'est plutôt raté!

joebartwin a écrit :je pense très sincèrement que c'est une faute grave.. bref, c'est pas le lieu pour en discuter....

au fait djack, juste pour info, la présence d'un avocat aux côtés d'un employé lors d'un entretien préalable n'est pas autorisée...

Exact !
Lorsque l'entreprise est dépourvue d'institutions représentatives du personnel il peut se faire assister par un conseiller extérieur inscrit sur une liste départementale établie par le Préfet.
Cette liste ne peut entre autre comporter des conseillers prud'hommaux en activité.

Bref, à Ben de savoir ce qu'il veut faire (pour la nature de la faute, suis vraiment pas d'accord mais inutile d'en discuter plus) et obtenir.
Mais je lui conseille de contacter un avocat spécialisé en législation sociale qui pourra, au regard de la jurisprudence récente, le conseiller correctement sur son attitude à adopter, la nature de la faute et la stratégie à mettre en place.

Bienlaroute a écrit :Pas bien Ben

1 - Ne signe rien !
2 - Rester zen.
3 - Ne pas confirmer les faits.

Si tu n'as eu d'entretien qu'avec ton boss et sans témoin, tu peux toujours revenir sur tes aveux. Mais là, faut te préparer à prouver ta bonne foi concernant les frais de déplacements. Par ce que tu peux pousser le vice et aller aux Prud'homme pour harcèlement en disant que c'est lui même qui à modifier ta fiche pour avoir un motif !

Tu n'as rien à perdre à quitter ce tocard. Par contre, en prouvant ta bonne foi, tu peux commencer à négocier (genre 6 mois de salaire) et tchaô.

Je suis assez d'accords avec cela moi!
Un 0 qui devient en 6 ça peut juste etre mal écrit! ça se voit fort?

oh là, soyez un peu raisonnables les gars, c'est chaud quand même!

Sur ce coup, je suis un gentil qu'a pas été malin, je veux pas aggraver mon cas!

Sur la facture, il y avait un sous total et un total (donc deux modifs). Et j'imagine qu'il suffit d'appeler l'hotel pour avoir le vrai montant!

DJACK a écrit :Lorsque l'entreprise est dépourvue d'institutions représentatives du personnel il peut se faire assister par un conseiller extérieur inscrit sur une liste départementale établie par le Préfet.

C'est vrai mais la réciproque ne l'est pas forcément.

Dans ma boite (190 personnes), il y a 3 DP (délégués du personnel), donc en théorie j'aurais du aller à l'entretien préalable au licenciement accompagné de l'un de ces 3 DP, mais j'y suis allé avec un délégué syndical et ça n'a pas posé problème (il m'a super bien défendu d'ailleurs, bien mieux que ce qu'aurait fait 1 DP).

DJACK a écrit : Exact !
Lorsque l'entreprise est dépourvue d'institutions représentatives du personnel il peut se faire assister par un conseiller extérieur inscrit sur une liste départementale établie par le Préfet.
Cette liste ne peut entre autre comporter des conseillers prud'hommaux en activité.

Bref, à Ben de savoir ce qu'il veut faire (pour la nature de la faute, suis vraiment pas d'accord mais inutile d'en discuter plus) et obtenir.
Mais je lui conseille de contacter un avocat spécialisé en législation sociale qui pourra, au regard de la jurisprudence récente, le conseiller correctement sur son attitude à adopter, la nature de la faute et la stratégie à mettre en place.

+1 ... parole de baveux

bon courage Ben !
merci aux membres du forum qui donne toutes ces infos !

cool de te relire Djack !

En ce qui me concerne, j'ai pas hésité 1 seconde : je ne cherche pas à réintégrer la boite et j'accepte le licenciement (certes abusif, je verais plus tard pour les prud'hommes).

J'ai déjà trouvé un autre job, avec une augment' sympa de 30% à la clé...

Bon courage à toi.

leglaude a écrit :bon courage Ben !
merci aux membres du forum qui donne toutes ces infos !

cool de te relire Djack !

Hello Le Glaude !
Hé oui, même si discret depuis quelques temps je viens toujours fureter régulièrement...
Et suis toujours en TLS !
(et promis, l'année prochaine je reprends une cotise !)

Bon, je cogite...

je pourrais peut être essayer de négocier, genre qu'il accepte ma démission comme s'il ne s'était rien passé.

Est-ce que qu'il peut avoir intérêt à accepter ça?
Du coup, je touche que dalle niveau chômage j'imagine?

attends si tu demissionnes il aura tout gagné et toi tu peux t'assoire sur le chomage!