Acheter sont TLR en belgique et etablir le COC
Publié : 08 sept. 2009 00:01
Salut ! 
Suite à mon aventure pour faire immatriculer mon TLR achetée en Belgique d'occasion, je me permet de faire un petit Guide pour faire les papiers et savoir ou l'on met les pieds financierement et administrativement.
Donc celà se passe comme suit:
1. Achat de la moto à son propriétaire. :cote:
Veiller à avoir le certificat de cession du véhicule français, car dans certaine sous prefecture, ils n'acceptent plus les papiers de vente manuscrit.
Avoir la carte grise au même nom que sur le papier de vente (sinon vous allez droit au emmerdes à la sous prefecture).
Faire un papier de vente (une facture) manuscrit ou non, avec le montant de la vente afin d'avoir une preuve au centre des impots pour avoir le Quitus fiscale. Attention à ce que la moto ait plus de 6 mois et 6000km sans quoi vous payer la TVA (20% du montant de la transaction) au centre des impots et si vous voulez ne pas trop perdre d'argent, vous devez faire déduire la TVA au vendeur (-> Bon courage...).
Derniére chose (et non des moindres), avoir tout les accessoires d'origine (Feux, clignots, Pot, filtre à air, ...), celà a Bcp d'importance pour la suite, et si vous ne voulez pas avoir a racheter des pieces d'origines (c'est ce que j'ai été obligé de faire) idem pout le bridage a 100Cv...
Documents:
Certificat de cession: http://www2.equipement.gouv.fr/formulai ... /cerce.pdf
Facture de vente entre particulier Type: http://www.vroom.be/images/pdf/factureFR.pdf
Suzuki vous demandera de leur envoyer par mail ou par courrier une copie/scan de la carte grise de la moto avec son numero de chassis, votre adresse et numero de telephone.
3. Suzuki vous renvoi un courrier.
Ce courrier contient: Une lettre explicative avec un numero de dossier, une notice descriptive (un cetificat de conformité Barré en rouge).
Il faut donc vous rendre chez votre concessionnaire afin de procéder à la verification de la moto, le concessionnaire vous donne ensuite un document à renvoyer a Suzuki France.
Contenu du courrier:
4. Verification chez le concessionnaire. (Attention Important !!!)
Cette étape est importante dans le sens ou elle vous coutera de 0€ à 150€ (ou plus) selon le degré d'honneteté du concessionnaire chez qui vous irez...
Si vous considérez qu'il passera entre 30mn et 1h, il est normale de payez aux alentours de 50€.
Malheureusement, sur les 3 concessionnaire Suzuki que J'ai fait par chez moi, 2 m'ont pris pour un pigeon. ils voulaient tout les 2 me faire payer 150€ et me faisaient croire qu'il fallait laisser la machine une journée compléte car plus de 5h de boulot a relever des numeros de serie...
De plus n'ayant plus le pot d'origine le premier voulais même me faire racheter un pot d'origine !!!
Le 3e m'a annoncé une Heure de mains d'oeuvre à 50€, et m'a finalement fait payer que 35€ car a passé un peu moins de 45mn dessus... Alors que je ne lui avais jamais rien acheté...
Il est trés important de bien vous entendre avec la personne qui va donc verifier votre moto, car si les elements ne sont pas d'origine, Suzuki France est libre de vous refuser le certificat de conformitée et vous faire repayer une verification aprés mise en conformitée...
Le document que le concess' rempli:
5. Renvoyer les papiers chez Suzuki.
Une fois la verification effectuée par votre concessionnaire, il vous donne donc un document rempli et tamponné attestant de la conformité de la moto.
Vous devez donc renvoyer le courrier d'origine (lettre+notice) accompagné du document du concessionnaire, et... d'un chéque de 126€... (Suzuki se gave bien sur ce coup là... HONTEUX ! 8/ )
6. Réception du Certificat de conformité officiel.
Au bout de 7 à 15 jours (1 semaine pile pour ma part) Suzuki France vous renvoi donc le document officiel (qui n'est même pas un certificat de conformité normal !!!) accompagné du certificat Barré rouge.
Attention: Lors du passage en prefecture avec le certificat officiel Suzuki, il se peut que la personne qui vous reçoive doute et refuse le document de Suzuki France. Prenez tout les document que vous avez reçu (dont le certificat bareré de rouge) pour leur montré votre bonne foie, et ça passera.
Le certificat officiel Suzuki:
7. Le Quitus Fiscale.
Rendez vous au centre des impots le plus prés de chez vous pour récupérer le Quitus fiscale.
Sans ça point de carte grise !
Par chance, si votre moto à plus de 6 mois et au moins 6000km, il sera gratuit !
Sans quoi vous serez quite a payer 20% du montant du prix de la moto ! (Vive la TVA...
)
Le quitus:
Munissez vous de tout les documents en votre possession: Carte Grise, Certificat de conformité (et courrier Suzuki), Quitus fiscale, Document de cession du vehicule français.
Allez dans votre prefecture et demandez l'immatriculation du véhicule.
Pour un TLR de 1999 j'en ai eu pour à peu prés 76€...
Pour un modele de Plus de 10ans (10 ans et 1 jours), c'est moitié prix, car moto de collection...
Ils vous enverront la carte grise directement à votre domicile (Nouvelles carte grise inside !!!), 1 semaine aprés j'ai reçu la mienne.
En attendant ils fournissent une attestation provisoire d'immatriculation, qui est valable 1 mois, et qui permet d'aller immatriculer sa moto (et rouler, accessoirement ::d ). :cote:
9. Résumé du prix de reviens de la moto (hors plaque d'immat'):
- Prix d'achat de la moto 4100€
- Cout éventuel du transport de la moto
- Passage chez le concessionnaire 35€
- Certificat Suzuki France 126€
- Carte Grise 76€
------------------------
Totale = 4337€ (237€ d'administratifs...)
Si c'était a refaire, je le referrais sans probléme maintenant que je connais la procédure !
Par contre comme en belgique, ils ont aussi des moto en 100ch et qu'ils doivent payer une taxe pour les debrider, bien souvent nos amis les Belges debrident eux même, pour ne pas payer la taxe, et donc la carte grise reste en 106Ch... (Bonheur ! ).
Donc si vous connaissez votre concess' et qu'il est pas chiant, pas de soucis pour le bridage "elle a toujours été bridée ma moto !!!"...
@+
P.S: les doc correspondent a un SV 650 (dsl pas de scan) mais tout le reste parle du TL1000R et les papiers sont exactement les meme
Suite à mon aventure pour faire immatriculer mon TLR achetée en Belgique d'occasion, je me permet de faire un petit Guide pour faire les papiers et savoir ou l'on met les pieds financierement et administrativement.
Donc celà se passe comme suit:
1. Achat de la moto à son propriétaire. :cote:
Veiller à avoir le certificat de cession du véhicule français, car dans certaine sous prefecture, ils n'acceptent plus les papiers de vente manuscrit.
Avoir la carte grise au même nom que sur le papier de vente (sinon vous allez droit au emmerdes à la sous prefecture).
Faire un papier de vente (une facture) manuscrit ou non, avec le montant de la vente afin d'avoir une preuve au centre des impots pour avoir le Quitus fiscale. Attention à ce que la moto ait plus de 6 mois et 6000km sans quoi vous payer la TVA (20% du montant de la transaction) au centre des impots et si vous voulez ne pas trop perdre d'argent, vous devez faire déduire la TVA au vendeur (-> Bon courage...).
Derniére chose (et non des moindres), avoir tout les accessoires d'origine (Feux, clignots, Pot, filtre à air, ...), celà a Bcp d'importance pour la suite, et si vous ne voulez pas avoir a racheter des pieces d'origines (c'est ce que j'ai été obligé de faire) idem pout le bridage a 100Cv...
Documents:
Certificat de cession: http://www2.equipement.gouv.fr/formulai ... /cerce.pdf
Facture de vente entre particulier Type: http://www.vroom.be/images/pdf/factureFR.pdf
2. Appeler Suzuki France (Tel. 01 34 82 14 00).Info:
Ensuite c'est là que ça se complique...
Deux solutions: Officielle (Suzuki France) / Solution des petits Malins (EuroCOC) http://www.eurococ.eu
Personnelement je n'ai pas testé EuroCOC. N'ayant pu trouver aucun témoignage d'un motard qui serait passé par eux sur internet, j'ai préféré passer par la case Officielle... Par contre celà fait économiser le prix du passage au concessionnaire... :perv:
Suzuki vous demandera de leur envoyer par mail ou par courrier une copie/scan de la carte grise de la moto avec son numero de chassis, votre adresse et numero de telephone.
3. Suzuki vous renvoi un courrier.
Ce courrier contient: Une lettre explicative avec un numero de dossier, une notice descriptive (un cetificat de conformité Barré en rouge).
Il faut donc vous rendre chez votre concessionnaire afin de procéder à la verification de la moto, le concessionnaire vous donne ensuite un document à renvoyer a Suzuki France.
Contenu du courrier:
4. Verification chez le concessionnaire. (Attention Important !!!)
Cette étape est importante dans le sens ou elle vous coutera de 0€ à 150€ (ou plus) selon le degré d'honneteté du concessionnaire chez qui vous irez...
Si vous considérez qu'il passera entre 30mn et 1h, il est normale de payez aux alentours de 50€.
Malheureusement, sur les 3 concessionnaire Suzuki que J'ai fait par chez moi, 2 m'ont pris pour un pigeon. ils voulaient tout les 2 me faire payer 150€ et me faisaient croire qu'il fallait laisser la machine une journée compléte car plus de 5h de boulot a relever des numeros de serie...
De plus n'ayant plus le pot d'origine le premier voulais même me faire racheter un pot d'origine !!!
Le 3e m'a annoncé une Heure de mains d'oeuvre à 50€, et m'a finalement fait payer que 35€ car a passé un peu moins de 45mn dessus... Alors que je ne lui avais jamais rien acheté...
Il est trés important de bien vous entendre avec la personne qui va donc verifier votre moto, car si les elements ne sont pas d'origine, Suzuki France est libre de vous refuser le certificat de conformitée et vous faire repayer une verification aprés mise en conformitée...
Le document que le concess' rempli:
5. Renvoyer les papiers chez Suzuki.
Une fois la verification effectuée par votre concessionnaire, il vous donne donc un document rempli et tamponné attestant de la conformité de la moto.
Vous devez donc renvoyer le courrier d'origine (lettre+notice) accompagné du document du concessionnaire, et... d'un chéque de 126€... (Suzuki se gave bien sur ce coup là... HONTEUX ! 8/ )
6. Réception du Certificat de conformité officiel.
Au bout de 7 à 15 jours (1 semaine pile pour ma part) Suzuki France vous renvoi donc le document officiel (qui n'est même pas un certificat de conformité normal !!!) accompagné du certificat Barré rouge.
Attention: Lors du passage en prefecture avec le certificat officiel Suzuki, il se peut que la personne qui vous reçoive doute et refuse le document de Suzuki France. Prenez tout les document que vous avez reçu (dont le certificat bareré de rouge) pour leur montré votre bonne foie, et ça passera.
Le certificat officiel Suzuki:
7. Le Quitus Fiscale.
Rendez vous au centre des impots le plus prés de chez vous pour récupérer le Quitus fiscale.
Sans ça point de carte grise !
Par chance, si votre moto à plus de 6 mois et au moins 6000km, il sera gratuit !
Sans quoi vous serez quite a payer 20% du montant du prix de la moto ! (Vive la TVA...
)Le quitus:
8. La carte Grise.Astuce:
Pour info, lors de l'établissement du quitus il ne verifie que la facture de vente entre particulier et la carte grise... soyez sure qu'il soit bien ecrit qu'il y a plus de 6000km sur la facture de vente...
Munissez vous de tout les documents en votre possession: Carte Grise, Certificat de conformité (et courrier Suzuki), Quitus fiscale, Document de cession du vehicule français.
Allez dans votre prefecture et demandez l'immatriculation du véhicule.
Pour un TLR de 1999 j'en ai eu pour à peu prés 76€...
Pour un modele de Plus de 10ans (10 ans et 1 jours), c'est moitié prix, car moto de collection...
Ils vous enverront la carte grise directement à votre domicile (Nouvelles carte grise inside !!!), 1 semaine aprés j'ai reçu la mienne.
En attendant ils fournissent une attestation provisoire d'immatriculation, qui est valable 1 mois, et qui permet d'aller immatriculer sa moto (et rouler, accessoirement ::d ). :cote:
9. Résumé du prix de reviens de la moto (hors plaque d'immat'):
- Prix d'achat de la moto 4100€
- Cout éventuel du transport de la moto
- Passage chez le concessionnaire 35€
- Certificat Suzuki France 126€
- Carte Grise 76€
------------------------
Totale = 4337€ (237€ d'administratifs...)
Si c'était a refaire, je le referrais sans probléme maintenant que je connais la procédure !
Par contre comme en belgique, ils ont aussi des moto en 100ch et qu'ils doivent payer une taxe pour les debrider, bien souvent nos amis les Belges debrident eux même, pour ne pas payer la taxe, et donc la carte grise reste en 106Ch... (Bonheur !
).Donc si vous connaissez votre concess' et qu'il est pas chiant, pas de soucis pour le bridage "elle a toujours été bridée ma moto !!!"...
@+
P.S: les doc correspondent a un SV 650 (dsl pas de scan) mais tout le reste parle du TL1000R et les papiers sont exactement les meme
. Comme Eudes le dit, c'est juste du respect pour le travail des autres, ne le prends pas sur ce ton la, ce n'est pas le style vtsc au cas ou tu ne l'aurais pas remarqué.
